Actualité
Il y a 1 mois
Assemblée plénière d'installation du 09.04.15

La Conférence nationale de santé a été installée, dans sa nouvelle composition->art], le jeudi 09 avril 2015.

Ont été convié.e.s à y participer les seul.e.s membres de la C.N.S., en présence de M. le Pr B. VALLET, Directeur général de la santé.

Pour prendre connaissance du programme de la journée, lire :

-

pdf le projet d'ordre du jour de l'assemblée plénière d'installation du (...) Téléchargement (102.3 ko)

, dernière modification le 08.04.15 ;

N.B. : Le matin de cette journée d'installation, le quorum ayant été atteint pour chaque scrutin, ont eu lieu les élections à la Présidence de la C.N.S. et à la représentation de chaque collège à la Commission permanente et à la Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de santé (C.S.D.U.) et à sa Présidence.

Ont été ré-élu-e- à la Présidence de :

- la C.N.S. : Mme Bernadette DEVICTOR
- la Commission spécialisée "droits des usagers : M. Emmanuel RUSCH.

Voici les nouvelles compositions issues des autres élections organisées au cours de cette plénière :

- de la Commission permanente :

pdf la composition de la Commission permanente (élections du 09.04.15) Téléchargement (90.4 ko)


- t de la Commission spécialisée "droits des usagers"(C.S.D.U.) :

pdf la composition de la Commission spécialisée "droits des usagers" (élections (...) Téléchargement (90.6 ko)

Pour en savoir plus, lire le communiqué de presse du 14.04.15 : Elections à la Présidence et installation de la Conférence nationale de santé pour la mandature 2015-2018.

Pour en savoir plus sur les modalités d'élections, lire :

pdf les modalités d'organisation des élections à la Conférence nationale de santé - (...) Téléchargement (74.1 ko)

cf. le message initial d'invitation adressé aux membres le 26.02.15

L'après-midi : vous reporter au projet d'ordre du jour ci-dessus.

Dès que possible, vous trouverez ici le compte-rendu de la présente plénière.


L'assemblée plénière d'installation a eu lieu au ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - 14 avenue Duquesne - 75007 PARIS.

Métro :
- ligne 8, station École Militaire
- ligne 13, station Saint François-Xavier
- ligne 10, station Ségur


Suite à l'assemblée plénière d'installation, a été organisée la 1ère réunion commune des membres de la Commission permanente et de la Commission spécialisée "droits des usagers" de la Conférence nationale de santé - inscrit au projet d'ordre du jour : le programme de travail de la C.N.S.. Pour en savoir plus, lire : l'article->art] consacré à la réunion C.P./C.S.D.U. du 28.04.15


Indemnisation des frais engagés :

pdf les règles de prise en charge des frais de transport et de séjour des membres (...) Téléchargement (152.2 ko)

Pour le formulaire à remplir : voir dans le message d'invitation

voir aussi :

pdf la liste des justificatifs (billets) à fournir - 27.09.13 Téléchargement (35.9 ko)
Ministère de la Santé
Découvrez plus sur le même flux
Actualité
Il y a 3 jours
Assistant de service social (ASS)
Ministère de la Santé
Actualité
Il y a 3 jours
Les médicaments génériques et vous
Ministère de la Santé
Actualité