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Il y a 3 mois
Au-delà de la nausée – billet d'humeur
La vie nous donne parfois l'occasion de mesurer combien est grand l'écart entre une représentation intellectuelle et l'émotion ressentie lorsqu'on y est confronté « pour de vrai ». Impliqué depuis des années dans divers dossiers relatifs aux normes d'émissions des véhicules automobiles, je suis conscient que les constructeurs sont prêts à tout pour contourner les obligations légales et augmenter leurs marges bénéficiaires. La découverte de l'existence d'une pratique supplémentaire particulièrement sordide vient néanmoins de provoquer chez moi des symptômes de dégoût dépassant la « simple » nausée.

L'affaire du « dieselgate » a mis au grand jour des pratiques dont tous les experts du secteur connaissaient (ou suspectaient fortement) l'existence. A savoir l'utilisation de « dispositifs d'invalidation » qui (1) détectent que le véhicule ne se trouve pas dans les conditions d'un test officiel de contrôle des émissions et (2) modulent ou désactivent alors les systèmes de dépollution [1]. Les émissions excédentaires d'oxydes d'azote (NOX) induites par ces procédés illégaux se paient cash : sans doute plusieurs centaines de morts par an au niveau de la Belgique, d'après nos estimations [2].

Outre les oxydes d'azote, les véhicules automobiles produisent également de nombreuses autres substances nocives. Dont les particules fines, qui constituent la famille de polluants qui tuent le plus en Europe. Les moteurs à essence à injection directe émettent un grand nombre de particules très fines – plus encore que les moteurs diesel équipés d'un filtre à particules. Et plus une particule est fine, plus elle pénètre profondément dans les poumons, plus elle risque de faire des dégâts . Afin d'éviter d'équiper également les voitures à essence à injection directe de filtres à particules, les constructeurs ont déjà déployé un plaidoyer tout à fait amoral [3].

Mais ce n'était qu'un début.

Ce 26 janvier, la Commission européenne publiait une note d'orientation ayant pour objectif « d'aider les autorités et les opérateurs [4] en présentant les bonnes pratiques pour une mise en œuvre efficace du droit applicable » [5] Avec l'aide de son Centre de recherches conjoint (JRC), la Commission a mis au point un protocole d'essai permettant de détecter une éventuelle présence de dispositifs d'invalidation. Même si les recommandations émises ne sont hélas pas contraignantes et n'ont aucun effet rétroactif, l'initiative de la Commission doit être saluée. C'est néanmoins dans ce document que se trouve l'origine de mon haut-le-cœur.

On y découvre en effet que certains constructeurs abaissent délibérément la taille des particules fines en-dessous de 23 nm (23 millionièmes de millimètre) soit en-dessous du seuil de détection des instruments de mesure actuels !!! [6] De telles particules pénètrent au plus profond des poumons. Ces constructeurs s'en moquent : cela leur permet de « respecter » les normes.

Vous pensiez que l'industrie automobile avait touché le fond de l'ignominie ? Vous aviez raison - mais elle creuse toujours, repoussant frénétiquement ses propres limites ! Avec la triche aux oxydes d'azote, les constructeurs augmentent la quantité de polluants au-dessus des seuils légaux. Avec cette triche aux particules fines, ils font plus fort : ils en accroissent la nocivité ! Et ceci délibérément, pour éviter d'équiper les véhicules d'un filtre dont le coût est estimé à 25 euros ! [7] C'est tout simplement inqualifiable, sauf à user d'un vocabulaire ordurier auquel la décence m'interdit de faire appel.

Très nombreux sont celles et ceux qui s'émeuvent des pratiques de certaines personnalités politiques. Nombreux aussi celles et ceux qui franchissent le pas, tout aussi excessif que dangereux, du « tous pourris ». Plus rares sont les personnes qui sont scandalisées par les agissements de certains acteurs de l'industrie dont les conséquences, pourtant, s'apparentent plus à l'homicide involontaire qu'au détournement de fonds. C'est particulièrement le cas pour l'industrie automobile en qui, malgré les scandales, la confiance ne faiblit pas [8]. Les foules se pressent aux salons de l'auto. Les citoyens continuent d'acheter les véhicules surdimensionnés que, à grands coups de messages publicitaires, l'industrie leur fait désirer. Et les représentants du secteur, sans doute conscients de la dépendance grave dans laquelle notre société se trouve à l'égard de l'automobile, font preuve d'une arrogance intolérable [9] et ne se remettent nullement en question [10]

Puisse ce billet d'humeur contribuer à faire naître des initiatives de résistance à ce secteur particulièrement pervers.


[1] Pour une description des différents types de dispositifs d'invalidation : http://www.iew.be/spip.php ?article7869

[2] Pour un calcul visant à établir l'ordre de grandeur de l'impact sanitaire : http://www.iew.be/spip.php ?article7605

[3] Pour un détail de ces manœuvres de l'industrie : http://www.iew.be/spip.php ?article7934

[4] Les « autorités de réception » nationales qui homologuent les voitures n'ont en effet jamais mené d'investigations sérieuses pour identifier de tels dispositifs d'invalidation illégaux. Et elles ne semblent nullement disposées à le faire (http://www.iew.be/spip.php ?article7770)

[5] La communication de la Commission est téléchargeable ici : http://ec.europa.eu/DocsRoom/documents/21151.

[6] Voir la dernière ligne du tableau de la page 9 du docum[...]

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Dix ans après son entrée en vigueur, la réglementation REACH a montré un potentiel d'impact élevé, mais qui se concrétise encore insuffisamment dans la protection des personnes et de l'environnement. Pour les associations de protection de l'environnement, il est urgent de renforcer sa mise en œuvre et d'étendre son champ d'action pour atteindre les objectifs de cette législation phare.

La réglementation REACH a marqué une étape forte dans la législation européenne, allant significativement plus loin que d'autres législations, et intégrant de nouveaux principes révolutionnaires tels que les principes « pas de données, pas de marché » et celui de substitution, en s'appuyant sur le principe de précaution et en renversant la charge de la preuve. Il est devenu un modèle mondial [1], et même les entreprises reconnaissent qu'il les a aidées dans l'amélioration de leur communication sur les dangers [2], et à renforcer leur proactivité sur la gestion des substances chimiques.

Malheureusement, les principes fondamentaux de REACH ne sont pas appliqués. Le processus en lui-même est excessivement lent : alors que le livre Blanc de l'Union européenne de 2001 recensait 1400 substances qui devraient être progressivement remplacées, seules 31 sont aujourd'hui inscrites sur la liste d'autorisation. Par ailleurs, l'Agence Européenne des Substances Chimiques (ECHA) fournit des numéros d'enregistrements – et ce faisant donne accès au marché – à tous les dossiers d'enregistrements, par défaut, même aux dossiers incomplets, inadéquats ou non pertinents, alors que le pourcentage de dossiers d'enregistrement non conformes est resté supérieur à 50% au cours des 5 dernières années [3].

La charge de la preuve, quant à elle, n'a pas été transférée aux industries. Les informations très médiocres fournies par les entreprises dans les dossiers d'enregistrement imposent aux autorités des États membres et aux comités de l'ECHA de chercher et de compléter les informations nécessaires à la gestion des risques.

Alors que le principe de précaution constitue l'un des fondements du règlement, il n'est pas appliqué dans les décisions de restriction ou d'octroi d'autorisations. En accordant les autorisations aux demandeurs qui sollicitent le maintien d'utilisation de substances extrêmement préoccupantes, alors que des alternatives sont disponibles, la Commission porte atteinte aux objectifs du Règlement, entrave l'innovation et pénalise les entreprises qui ont créé des alternatives plus sures.

Par la voix du Bureau Européen de l'Environnement, les associations de protection de l'environnement demandent un engagement politique fort pour renforcer la mise en œuvre du Règlement, et lui permettre d'atteindre l'entièreté de son potentiel de protection de la santé et de l'environnement. Il sera ainsi nécessaire :
- d'intégrer les nouvelles connaissances scientifiques sur les produits chimiques (nanomatériaux, perturbateurs endocriniens, neurotoxicité, effets métaboliques, etc.) et les mélanges ;
- [...]

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Notre système alimentaire nous confronte aujourd'hui à de nombreuses problématiques. Il exerce des pressions importantes et souvent destructrices sur l'environnement chez nous et dans les pays du Sud (perte de biodiversité, pollutions, changements climatiques). Les impacts sur la santé (obésité, maladies cardio-vasculaires, cancers, etc.) et les inégalités sociales sont particulièrement préoccupants. Les ménage, bien que sensibles à l'idée d'une nourriture de qualité, ne sont pas forcément prêts à modifier leurs habitudes alimentaires parce qu'ils craignent d'y laisser une part trop importante de leur budget ou ne savent tout simplement pas comment s'y prendre.

Apprendre au consommateur à s'interroger sur son alimentation, à respecter la nourriture et celui qui la produit, retrouver le plaisir de manger sain, local et de saison, découvrir les savoir-faire culinaires et la conservation des aliments, le tout en ménageant son budget et son temps : telles sont les lignes de force d'un Défi Alimentation Durable.

Dans le prolongement du Défi Alimentation Durable namurois, Inter-Environnement Wallonie et Espace Environnement ont bénéficié du soutien du Ministre wallon de l'Environnement pour développer un kit d'animation à destination des animateurs socio-culturels qui souhaitent aborder cette thématique avec leurs publics.

Cet outil a été développé en partenariat avec cinq associations wallonnes avec qui Inter-Environnement Wallonie et Espace Environnement ont collaboré afin de transposer le Défi Alimentation Durable à des ménages au revenu plus modeste et/ou qui ne sont pas d'emblée sensibilisés à la thématique de l'alimentation durable.

Un des objectifs de ce kit est de donner des ressources et éléments méthodologiques aux animateurs afin qu'ils puissent lancer un « Défi Alimentation Durable » avec des groupes constitués qu'ils accompagnent. Il présente également quelques notions clés liées à l'alimentation durable ainsi qu'une série d'activités qui peuvent être organisées dans le cadre du Défi. Sans se prétendre exhaustif, il référence également des animations et outils exis[...]

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