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Il y a 4 jours
Au-delà de la nausée – billet d'humeur
La vie nous donne parfois l'occasion de mesurer combien est grand l'écart entre une représentation intellectuelle et l'émotion ressentie lorsqu'on y est confronté « pour de vrai ». Impliqué depuis des années dans divers dossiers relatifs aux normes d'émissions des véhicules automobiles, je suis conscient que les constructeurs sont prêts à tout pour contourner les obligations légales et augmenter leurs marges bénéficiaires. La découverte de l'existence d'une pratique supplémentaire particulièrement sordide vient néanmoins de provoquer chez moi des symptômes de dégoût dépassant la « simple » nausée.

L'affaire du « dieselgate » a mis au grand jour des pratiques dont tous les experts du secteur connaissaient (ou suspectaient fortement) l'existence. A savoir l'utilisation de « dispositifs d'invalidation » qui (1) détectent que le véhicule ne se trouve pas dans les conditions d'un test officiel de contrôle des émissions et (2) modulent ou désactivent alors les systèmes de dépollution [1]. Les émissions excédentaires d'oxydes d'azote (NOX) induites par ces procédés illégaux se paient cash : sans doute plusieurs centaines de morts par an au niveau de la Belgique, d'après nos estimations [2].

Outre les oxydes d'azote, les véhicules automobiles produisent également de nombreuses autres substances nocives. Dont les particules fines, qui constituent la famille de polluants qui tuent le plus en Europe. Les moteurs à essence à injection directe émettent un grand nombre de particules très fines – plus encore que les moteurs diesel équipés d'un filtre à particules. Et plus une particule est fine, plus elle pénètre profondément dans les poumons, plus elle risque de faire des dégâts . Afin d'éviter d'équiper également les voitures à essence à injection directe de filtres à particules, les constructeurs ont déjà déployé un plaidoyer tout à fait amoral [3].

Mais ce n'était qu'un début.

Ce 26 janvier, la Commission européenne publiait une note d'orientation ayant pour objectif « d'aider les autorités et les opérateurs [4] en présentant les bonnes pratiques pour une mise en œuvre efficace du droit applicable » [5] Avec l'aide de son Centre de recherches conjoint (JRC), la Commission a mis au point un protocole d'essai permettant de détecter une éventuelle présence de dispositifs d'invalidation. Même si les recommandations émises ne sont hélas pas contraignantes et n'ont aucun effet rétroactif, l'initiative de la Commission doit être saluée. C'est néanmoins dans ce document que se trouve l'origine de mon haut-le-cœur.

On y découvre en effet que certains constructeurs abaissent délibérément la taille des particules fines en-dessous de 23 nm (23 millionièmes de millimètre) soit en-dessous du seuil de détection des instruments de mesure actuels !!! [6] De telles particules pénètrent au plus profond des poumons. Ces constructeurs s'en moquent : cela leur permet de « respecter » les normes.

Vous pensiez que l'industrie automobile avait touché le fond de l'ignominie ? Vous aviez raison - mais elle creuse toujours, repoussant frénétiquement ses propres limites ! Avec la triche aux oxydes d'azote, les constructeurs augmentent la quantité de polluants au-dessus des seuils légaux. Avec cette triche aux particules fines, ils font plus fort : ils en accroissent la nocivité ! Et ceci délibérément, pour éviter d'équiper les véhicules d'un filtre dont le coût est estimé à 25 euros ! [7] C'est tout simplement inqualifiable, sauf à user d'un vocabulaire ordurier auquel la décence m'interdit de faire appel.

Très nombreux sont celles et ceux qui s'émeuvent des pratiques de certaines personnalités politiques. Nombreux aussi celles et ceux qui franchissent le pas, tout aussi excessif que dangereux, du « tous pourris ». Plus rares sont les personnes qui sont scandalisées par les agissements de certains acteurs de l'industrie dont les conséquences, pourtant, s'apparentent plus à l'homicide involontaire qu'au détournement de fonds. C'est particulièrement le cas pour l'industrie automobile en qui, malgré les scandales, la confiance ne faiblit pas [8]. Les foules se pressent aux salons de l'auto. Les citoyens continuent d'acheter les véhicules surdimensionnés que, à grands coups de messages publicitaires, l'industrie leur fait désirer. Et les représentants du secteur, sans doute conscients de la dépendance grave dans laquelle notre société se trouve à l'égard de l'automobile, font preuve d'une arrogance intolérable [9] et ne se remettent nullement en question [10]

Puisse ce billet d'humeur contribuer à faire naître des initiatives de résistance à ce secteur particulièrement pervers.


[1] Pour une description des différents types de dispositifs d'invalidation : http://www.iew.be/spip.php ?article7869

[2] Pour un calcul visant à établir l'ordre de grandeur de l'impact sanitaire : http://www.iew.be/spip.php ?article7605

[3] Pour un détail de ces manœuvres de l'industrie : http://www.iew.be/spip.php ?article7934

[4] Les « autorités de réception » nationales qui homologuent les voitures n'ont en effet jamais mené d'investigations sérieuses pour identifier de tels dispositifs d'invalidation illégaux. Et elles ne semblent nullement disposées à le faire (http://www.iew.be/spip.php ?article7770)

[5] La communication de la Commission est téléchargeable ici : http://ec.europa.eu/DocsRoom/documents/21151.

[6] Voir la dernière ligne du tableau de la page 9 du document de la Commission. Y sont présentées les « stratégies auxiliaires de limitation des émissions » (AES) connues à ce jour et devant faire l'objet d'une attention particulière.

[7] http://www.iew.be/spip.php ?article7934

[8] La méfiance vis-à-vis de l'industrie chimique, par exemple, est aujourd'hui plus palpable [...]

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Motricité Cérébrale : Réadaptation, Neurologie du Développement

Volume 38, Issue 1, March 2017, Pages 34–38, pdf.

Page web

Revue : Motricité Cérébrale : Réadaptation, Neurologie du Développement

Site de l'éditeur : www.sciencedirect.com.

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Les 8 projets retenus s'articulent autour des thèmes suivants :

Mobilité, marche et rééducation

· Pr JM GRACIES (Créteil, France) Caractérisation de la myopathie spastique, sur les plans clinique, biomécanique, histo-immunologique et radiologique chez des patients adultes atteints de parésie spastique après paralysie cérébrale et après un accident vasculaire cérébral.

· Pr M GAZZONI et Dr C Boulay (Turin, Italie et Marseille France) La réalité virtuelle (serious games) permet-elle d'améliorer la marche des enfants atteints de Paralysie Cérébrale ? Intérêt du feedback par électromyographie (EMG)

Perception du corps

· Dr C NEWMAN (Lausanne, Suisse) Impact de la paralysie cérébrale sur l'appropriation du corps.

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· Dr P VAN DE WALLE (Anvers, Belgique) Relation entre niveau d'activité physique et condition cardio-respiratoire chez les enfants PC ambulatoires âgés de 6 à 8 ans

Rééducation des troubles associés à la PC

· Pr P HOEBEKE (Gand, Belgique) Rééducation mictionnelle chez les enfants avec PC.

Stratégies de neuroprotection

· Dr J MAIRESSE (Paris, France) Activation précoce des récepteurs à l'ocytocine et neuro-protection vis-à-vis des dommages inflammatoires du nouveau-né exposé à une réduction de la croissance intra-utérine.

· Dr A RIDEAU (Paris, France) Handicaps neurocognitifs associés à un retard de croissance intra utérin : Régulation de la neuroinflammation, une nouvelle cible pour la neuroprotection.

· Dr J PUYAL (Lausanne, Suisse) Etude des voies de signalisations de la Na+K+-ATPase impliquées dans la mort neuronale médiée par autophagie après hypoxie-ischémie périnatale.

- Source : www.fondationparalysiecerebrale.org


La Fondation Motrice lance son appel à projets 2016/2017 sous la forme de deux appels à projets distincts visant à financer des projets de recherche : l'un dans le champ de la rééducation motrice ou cognitive chez le suj[...]

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Voilà 10 ans (et plus) que la question de l'encadrement des nanomatériaux a été posée. Qu'il s'agisse de l'encadrement législatif, par le biais de REACH, ou de l'encadrement des protocoles de recherche, les constats étaient unanimes : le cadre existant à l'époque était insuffisant. Et le bilan à tirer des initiatives menées depuis pour le compléter est tristement cauchemardesque.

Le registre belge des nanomatériaux prêt à fondre comme neige au soleil ?

Adopté lors de la précédente législature, l'arrêté royal du 27 mai 2014 relatif à « la mise sur le marché des substances manufacturées à l'état nanoparticulaire » prévoit l'enregistrement des nanoparticules manufacturées en tant que substances ou utilisées dans un mélange auprès de l'administration fédérale. Fruit de longues négociations, ce registre belge permet de pallier à l'absence d'enregistrement européen (voir ci-dessous, chapitre REACH) et fournira aux autorités fédérales les informations indispensables pour savoir où se trouvent les substances manufacturées à l'état nanoparticulaires – et quels risques pourraient en découler.

Le registre fédéral prévoit trois phases : l'enregistrement des substances pour le 1er janvier 2016, l'enregistrement des mélanges pour le 1er janvier 2017 et l'enregistrement des produits pour lesquels la date d'entrée en vigueur a été conditionnée par le gouvernement à la réalisation d'une évaluation (report sine die donc). Si la première a bien eu lieu, les ministres fédéraux compétents (De Block, Marghem et Peeters) ont annoncé à l'automne 2016 leur volonté de reporter d'un an l'entrée en vigueur de l'obligation d'enregistrement pour les mélanges et de supprimer l'obligation d'enregistrement des cosmétiques. Une demande d'avis a été déposée aux différents organes consultatifs, dont le CFDD et le CCE (leur avis conjoint est disponible ici ), au mois de décembre.

Et c'est là qu'on commence à s'inquiéter furieusement.

Les motivations présentées par les ministres pour justifier ce report sont en effet floues (« charge administrative trop importante pour les entreprises ») et non documentées (aucun état des lieux des enregistrements déjà effectués par les entreprises en prévision du 1er janvier 2017 n'a pu être présenté). La portée des modifications qui pourraient découler du travail pour « alléger la charge administrative » n'est pas claire non plus : modification du software, modification de la définition de mélange ? Aucune balise, définie de manière concertée avec l'ensemble des parties prenantes, n'a été présentée.

Les balises fixées lors de la consultation sur l'Arrêté royal de 2014 sont totalement mises de côté en ce qui concerne les produits cosmétiques. En effet, les remarques formulées à l'époque prévoyaient que les cosmétiques puissent être retirés du champ d'application du registre belge si et seulement si les données obtenues par l'Union Européennes dans le cadre de sa législation sur les produits cosmétiques étaient équivalentes à celles demandées par le registre, et accessibles aux différentes administrations fédérales concernées par la problématique. Or, l'inventaire européen des nanomatériaux dans les cosmétiques ne répond à aucun de ces deux critères (voir ci-dessous, chapitre Cosmétiques).

Cette situation entraine donc une incertitude juridique : l'enregistrement des mélanges était dû pour le 1er janvier, et l'arrêté royal qui prévoit le report de cette obligation s'apprête à passer pour avis au Conseil d'Etat. On ne s'attend donc pas à une publication officielle avant le mois d'avril. Elle génère également une iniquité entre les entreprises : comment justifier auprès des entreprises qui ont effectué l'enregistrement de leur(s) mélange(s) en temps et en heure (car oui, il y en a) que finalement non, l'enregistrement est reporté, et l'annonce officielle n'en sera faite que 4 mois après la date prévue pour répondre à cette obligation ?

Bref, tant le fond que la forme de la modification sont inquiétants. D'autant plus quand on se penche sur ce qui se passe dans d'autres Etats-Membres et au niveau européen…

Qu'est ce qu'on nous fait encore manger ?

On le sait : la consommation régulière de bonbons n'est par recommandée pour qui veut préserver ses dents ou limiter ses apports caloriques. Mais la publication concomitante d'une étude de l'INRA et d'un rapport de l'association Agir pour l'environnement vient compléter un tableau déjà peu réjouissant…

Objet de toutes ces attentions : le dioxyde de titane (TiO2). Utilisé dans de nombreux domaines (matériaux de construction, cosmétiques, notamment), il est aussi couramment employé comme additif alimentaire pour ses propriétés d'opacifiant et de colorant blanc, ce tant dans les biscuits que les bonbons ou les chewing gums. On le retrouve sur la liste des ingrédients de ces aliments sous le code E171. Une partie de ce TiO2 est présente sous forme de nanoparticule – mais n'est pas étiquetée, contrairement à ce qu'impose pourtant le règlement européen sur l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires (Pour en savoir plus à ce sujet, n'hésitez pas à consulter le site de Veillenanos [1]. Pas de chance pour la transparence !

Le Centre international de recherche contre le cancer (CIRC) avait déjà classé l'exposition par inhalation au TiO2 comme cancérigène possible pour l'homme. Les résultats [2] des travaux de l'INRA et de ses partenaires menés sur l'animal et publiés il y a quelques semaines sont tout aussi inquiétants : non seulement le TiO2 est capable de franchir la barrière intestinale et de passer dans le sang, mais il altère également la réponse immunitaire intestinale et globale. De plus, les chercheurs ont mis en évidence un effet initiateur et promoteur de stades précoces de cancérogenèse colorectale. Ces observations n'étant pas directement extrapolable à l'Homme, l'Agence française recommande la réalisation d'une étude de cancérogenèse qui respecte les lignes directrices de l'OCDE et qui permette de compléter l'analyse.

En parallèle à ces travaux toxicologiques, l'association Agir pour l'environnement a mené l'enquête en magasin à plusieurs reprises. Et là, autre résultat interpellant : si de nombreuses confiseries mentionnent des additifs alimentaires, aucune ne mentionne leur présence sous forme nano, tel qu'imposé par la législation européenne. Or des tests réalisés par l'association sur plusieurs produits ont montré que ces additifs sont bien présents sous forme nanométrique et aux seuils requérant l'étiquetage. Qui est donc allègrement oublié par les fabricants – et dont le respect n'est pas suffisamment contrôlé par les autorités françaises (et la situation n'est probablement pas plus reluisante dans les autres Etats-Membres de l'UE)…

L'in[...]

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Bref, tant le fond que la forme de la modification sont inquiétants. D'autant plus quand on se penche sur ce qui se passe dans d'autres Etats-Membres et au niveau européen…

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