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Il y a 12 jours
REACH : la mise en œuvre décevante d'un règlement exemplaire

Dix ans après son entrée en vigueur, la réglementation REACH a montré un potentiel d'impact élevé, mais qui se concrétise encore insuffisamment dans la protection des personnes et de l'environnement. Pour les associations de protection de l'environnement, il est urgent de renforcer sa mise en œuvre et d'étendre son champ d'action pour atteindre les objectifs de cette législation phare.

La réglementation REACH a marqué une étape forte dans la législation européenne, allant significativement plus loin que d'autres législations, et intégrant de nouveaux principes révolutionnaires tels que les principes « pas de données, pas de marché » et celui de substitution, en s'appuyant sur le principe de précaution et en renversant la charge de la preuve. Il est devenu un modèle mondial [1], et même les entreprises reconnaissent qu'il les a aidées dans l'amélioration de leur communication sur les dangers [2], et à renforcer leur proactivité sur la gestion des substances chimiques.

Malheureusement, les principes fondamentaux de REACH ne sont pas appliqués. Le processus en lui-même est excessivement lent : alors que le livre Blanc de l'Union européenne de 2001 recensait 1400 substances qui devraient être progressivement remplacées, seules 31 sont aujourd'hui inscrites sur la liste d'autorisation. Par ailleurs, l'Agence Européenne des Substances Chimiques (ECHA) fournit des numéros d'enregistrements – et ce faisant donne accès au marché – à tous les dossiers d'enregistrements, par défaut, même aux dossiers incomplets, inadéquats ou non pertinents, alors que le pourcentage de dossiers d'enregistrement non conformes est resté supérieur à 50% au cours des 5 dernières années [3].

La charge de la preuve, quant à elle, n'a pas été transférée aux industries. Les informations très médiocres fournies par les entreprises dans les dossiers d'enregistrement imposent aux autorités des États membres et aux comités de l'ECHA de chercher et de compléter les informations nécessaires à la gestion des risques.

Alors que le principe de précaution constitue l'un des fondements du règlement, il n'est pas appliqué dans les décisions de restriction ou d'octroi d'autorisations. En accordant les autorisations aux demandeurs qui sollicitent le maintien d'utilisation de substances extrêmement préoccupantes, alors que des alternatives sont disponibles, la Commission porte atteinte aux objectifs du Règlement, entrave l'innovation et pénalise les entreprises qui ont créé des alternatives plus sures.

Par la voix du Bureau Européen de l'Environnement, les associations de protection de l'environnement demandent un engagement politique fort pour renforcer la mise en œuvre du Règlement, et lui permettre d'atteindre l'entièreté de son potentiel de protection de la santé et de l'environnement. Il sera ainsi nécessaire :
- d'intégrer les nouvelles connaissances scientifiques sur les produits chimiques (nanomatériaux, perturbateurs endocriniens, neurotoxicité, effets métaboliques, etc.) et les mélanges ;
- d'élargir le champs d'action de REACH pour y inclure les produits chimiques produits en fai[...]

Santé Environnement
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En effet, une étude a été menée qui démontre que lorsque le corps humain ne fait pas d’activité, son cerveau se met en mode « par défaut » et fait alors le tri des informations qu’il contient. Cette étape est absolument indispensable pour le neuropsychologue Francis Eustache qui exerce au CHU de Caen.

Le scientifique, qui officie au CHU de Caen, en Normandie et qui travaille principalement sur la mémoire traumatique (il s’est récemment lancé, avec son équipe, dans une étude qui se déroulera pendant 12 ans sur le cas des survivants aux attentats perpétrés le 13 novembre 2015 à Paris) explique que lorsque l’on ne fait rien, une activité cérébrale vitale se met en place.

De cette façon, le cerveau pourra mieux comprendre l’environnement qui l’entoure et pourra mieux composer avec les situations ultérieures qui se présenteront à vous.

Un phénomène que nous appelons le « mode par défaut ».

Le « mode par défaut » désigne ces instants d’oisiveté, faits de voyages de la pensée, ces pensées qui vont et qui viennent, ces mêmes instants qui nous permettent de consolider notre mémoire :
« On se tourne vers nos pensées, on se tourne vers des informations récentes, auxquelles on a été confronté. Notre cerveau va permett[...]

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