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Les Décodeurs répondent à vos questions sur les vaccins. Aujourd’hui, retour sur une rumeur conspirationniste sur la vaccination en Afrique.

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Des experts se réunissent pour trouver les meilleurs moyens de lutter contre l’antisémitisme par le biais de l’éducation
Il y a 2 heures
UNESCO

Une cinquantaine d’experts, notamment des représentants de gouvernements et d’organisations internationales, se sont réunis pour examiner les pratiques et les méthodes pédagogiques efficaces pour lutter contre l’antisémitisme lors d’un événement tenu au Siège de l’UNESCO à Paris, le 13 juillet 2017.

L’événement, organisé par le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme (BIDDH) et l’UNESCO, avait pour but principal l’élaboration conjointe d’un guide à l’intention des responsables des politiques. Ce guide fournira des méthodes globales pour répondre au problème de l’antisémitisme dans les classes et s’inspirera des lignes directrices déjà mises au point par les parties prenantes internationales et nationales.

« L’éducation est l’un des moyens les plus efficaces de bâtir une société exempte d’antisémitisme et d’autres formes de discriminations », a dit Jan Henrik Fahlbusch, Conseiller du BIDDH sur la lutte contre l’antisémitisme. « La discussion d’aujourd’hui a montré la nécessité de fournir aux gouvernements des recommandations politiques et des bonnes pratiques sur les moyens d’atteindre cet objectif le plus efficacement possible ».

La réunion des représentants des États participants de l’OSCE et de l’ONU ont donné aux participants l’occasion de formuler des commentaires sur la présentation du guide. Elle fait suite à une réunion d’un groupe d’experts en éducation du BIDDH qui s’est également tenue au Siège de l’UNESCO les 10 et 11 juillet.

Un problème de droits de l’homme

Les participants ont passé en revue les discussions en cours sur la façon dont l’antisémitisme est perçu et sur la manière dont il se manifeste. En plus d’examiner les pratiques efficaces, les politiques clés et les méthodes durables pour lutter contre l’antisémitisme par l’éducation, ils ont également mis en lumière les contextes pédagogiques dans lesquels il peut être abordé, tels que les droits humains et l’éducation à la citoyenneté mondiale.

« L’antisémitisme est un problème de droits de l’homme. Il a un impact négatif sur la société dans son[...]

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Il y a 19 heures
Travailler Mieux

Seul le prononcé fait foi

Monsieur le Président,

Monsieur le Président-Rapporteur, Alain Milon

Mesdames, Messieurs les Sénateurs,

« Régler le présent d'après l'avenir déduit du passé ». Telle est l'équation formulée par Auguste Comte, que nous devrons résoudre collectivement pour rénover durablement notre modèle social.

« Régler le présent », le présent c'est trouver des solutions opérationnelles pour lutter efficacement contre le chômage de masse, qui frappe durement et en premier lieu nos jeunes, nos séniors et nos travailleurs peu qualifiés, et certains territoires.
C'est aussi prévenir la précarisation et le mal-être au travail d'un nombre croissant d'actifs, et donner plus de sens au travail lui-même, et pour cela affirmer l'entreprise comme une communauté humaine au service d'un objectif de croissance.
C'est enfin et d'abord de permettre à nos entrepreneurs d'innover, de créer de l'emploi et défendre avec audace et confiance l'excellence du savoir-faire et de la créativité de la France partout dans le monde, pour que notre croissance soit durable, inclusive et surtout riche en emploi.

« D'après l'avenir », c'est faire en sorte que ces solutions soient pérennes et robustes face aux mutations de grandes ampleurs dont nous pressentons déjà ; qu'il s'agisse des révolutions technologiques, du défi écologique, de l'accélération de l'internationalisation des échanges…

Il s'agit de les anticiper pour en saisir les formidables opportunités et répondre aux aspirations nouvelles des entreprises et des salariés et des citoyens .

Mais il faudra aussi en devancer anticiper les risques réels pour mieux en protéger les entrepreneurs et les actifs.

« Déduit du passé », cela veut dire d'une part qu'il est indispensable de tirer les leçons de nos échecs collectifs, ces trente dernières années, échec à changer le regard sur l'entreprise, échec à instaurer un climat de confiance dans le dialogue social ; en somme à lever les obstacles à l'embauche et à libérer les énergies.

Mais j'entends aussi par « déduit du passé », l'idée de rester fidèles à nos valeurs fondamentales, qui sous-tendent notre modèle social, celles de la République : l'égalité et la liberté, qui sont le socle de la fraternité. Par conséquent, faire table rase du passé pour transposer un modèle étranger constituerait une erreur majeure.

rénover, c'est concilier ces trois temporalités : le présent l'avenir et le passé. C'est adapter pour poursuivre, pour faire vivre en le rénovant un héritage auquel nous sommes attachés.
Rénover le modèle social français, c'est donc faire en sorte qu'il produise davantage d'égalité et davantage de liberté dans le monde à venir.
Cette ambition, empreinte de pragmatisme, a présidé à l'élaboration du premier texte de loi que j'ai l'honneur de porter, au nom du Gouvernement, devant la chambre haute cet après-midi.
Ce texte constitue la première pierre du vaste projet de rénovation de notre modèle social, annoncé par le Président de la République pendant la campagne présidentielle, engagé par le Gouvernement, et très attendu de nos concitoyens comme l'atteste l'issue des dernières échéances électorales.
Le projet de loi d'habilitation pour le renforcement du dialogue social, et les ordonnances qui en découleront, n'ont pas la prétention de résoudre à eux seuls l'ensemble des défis que je viens de citer. Ils s'intègrent et donneront leur puissance en résonnance avec les prochains chantiers que le Gouvernement engagera ces dix-huit prochains mois : la réforme de l'assurance chômage et réforme de la formation professionnelle, mais aussi celle de l'apprentissage, que je défendrai conjointement avec le ministre de l'éducation nationale, Jean-Michel Blanquer, et la réforme des retraites, que portera la ministre des solidarités et de la santé, Agnès Buzyn.
Elles s'articulent aussi avec l'action du Gouvernement en faveur de la diminution du coût du travail, de la baisse de la fiscalité, et du soutien au pouvoir d'achat.
Pourquoi alors commencer par cette réforme spécifiquement, et pourquoi recourir aux ordonnances ?
L'habilitation que nous vous demandons aujourd'hui pour cimenter cette première pierre, est essentielle à l'équilibre global de la rénovation de notre édifice commun : le modèle social français.
Sur la méthode, tout d'abord, ce véhicule législatif, qui n'est en aucun cas un blanc-seing, puisque c'est un mandat, un mandat sur un champ précis et avec des objectifs mais qui permet de répondre au double impératif d'urgence et d'efficacité.
Urgence de notre situation économique et sociale que vous connaissez particulièrement bien sur vos territoires. Par conséquence, urgence de sortir rapidement du statu quo grâce à l'applicabilité immédiate des mesures contenues dans les ordonnances.
Efficacité, car cette méthode nous offre l'opportunité d'expérimenter une démarche inédite de co-construction simultanée qui s'appuie et s'articule en permanence démocratie politique (d'où l'importance de nos débats cette semaine, Mesdames, Messieurs les Sénateurs) et démocratie sociale avec les 8 organismes représentants des syndicats et des employeurs. L'un ne va pas sans l'autre, si nous voulons aboutir à des solutions calibrées, opérationnelles, acceptées, dont la mise en œuvre sera facilitée, au bénéfice final de nos concitoyens.
J'en suis d'autant plus convaincue à l'issue de nos échanges en Commission mardi dernier mais aussi de la première lecture à l'Assemblée Nationale, et des trois cycles de concertation approfondis des partenaires sociaux.

Nous faisons le diagnostic que notre droit du travail souffre d'un double handicap. D'une part, il est devenu peu à peu inadapté à l'économie de notre temps, non pas dans ses principes, mais dans ses détails les plus précis. Il a été conçu – et c'est compréhensible – sur le modèle de l'emploi à vie dans la grande entreprise industrielle. Il a été pensé depuis des décennies pour ce type d'entreprises, mais aujourd'hui ce sont davantage les TPE – PME, et les jeunes entreprises innovantes qui se développent et créent de l'emploi. Rappelons-le, 55 % des 18 millions de salariés du secteur privé travaillent dans des entreprises de moins de cinquante salariés. Tout texte législatif doit prendre en compte cette réalité.
Le deuxième handicap, c'est que le droit du travail est parfois inadapté à la réalité de ce que vivent et de ce qu'attendent les entreprises, mais aussi les salariés. Il néglige trop souvent la capacité d'un employeur et de ses salariés à trouver le meilleur compromis à leur niveau, au bénéfice de leurs intérêts respectifs, voire de l'intérêt général.
Permettez-moi de prendre un exemple : la question du télétravail est emblématique de cette nécessité de mieux réformer. Les salariés sont très demandeurs de ce type d'organisation du travail afin de mieux concilier leur vie professionnelle et leur vie privée. Le télétravail offre plus de souplesse car il allège notamment le troisième temps, le temps de transport, toujours caché mais très lourd au quotidien. Il favorise le maintien de l'emploi en zones rurales. Ce besoin de souplesse est aussi partagé par les entreprises, en particulier celles qui utilisent des espaces de travail en commun (le coworking)
Mais le code du travail n'avait pu prévoir ces nouvelles formes de travail liées au développement d'internet, il se trouve dans l'incapacité d'apporter, avec la réactivité nécessaire, des réponses pertinentes à une série de questions concrètes liées à ce bouleversement technologique.
la demande est devenue si forte que ni les salariés ni les entreprises ne sont sécurisés, dans un contexte de développement hors champ du télétravail, sans autre précaution que la condition du volontariat.
Si le télétravail est un enjeu d'amélioration de la qualité de vie individuelle, il constitue également une formidable opportunité d'amélioration de notre qualité de vie collective et de maintien de notre cohésion nationale et territoriale.
Car le télétravail renferme un potentiel très important en matière d'insertion des travailleurs en situation de handicap, notamment ceux en situation de « handicap géographique » si je puis m'exprimer ainsi. Je pense en particulier aux actifs éloignés des bassins d'emploi les plus dynamiques, du fait de l'envol des prix du foncier, et qui pâtissent au quotidien soit des méfaits de la congestion urbaine en termes de transports et de pollution atmosphérique, soit de l'isolement rural ou insulaire.

Ce que nous souhaitons c 'est trouver ensemble les solutions pragmatiques pour tirer le meilleur parti des mutations que nous traversons, pour allier libération des énergies et justice sociale ; en l'occurrence pour répondre aux besoins de liberté et de sécurité à la fois des entreprises et des salariés.

Alors, que proposons-nous ?
Nous faisons un pari : celui de la confiance.
Confiance dans la démocratie sociale et dans l'intelligence collective et individuelle, car nous croyons en la capacité des organisations syndicales et patronales, en la capacité des employeurs et des salariés à apporter les solutions les plus pertinentes, au plus près du terrain, pour faire converger performance économique et justice sociale.
Confiance dans l'avenir, car nous sommes déterminés à lever les incertitudes juridiques qui pèsent sur les relations de travail et brident l'embauche. Il n'y a pas de modèle social durable qui repose sur des règles inconstantes ou anxiogènes.

Pour cela, l'efficacité de la réforme repose sur trois maitre-mots complémentaires et interdépendants, qui charpentent le projet de loi : la subsidiarité, la lisibilité, et la prévisibilité.

Subsidiarité car il faut impérativement mieux connecter la prise de décision à ceux qui devront la respecter. Dit autrement, nous voulons que les entreprises et les salariés puissent décider davantage des règles qui leur sont applicables et qu'ils soient co-auteurs de la norme sociale.

Aujourd'hui, la majorité des règles relèvent de la loi. D'apparence égalitaire, ce cadre normatif génère, en réalité, trop de rigidité, de formalisme et de complexité. Cela entame par essence la possibilité de les adapter à la vaste diversité des situations du monde économique et social.

Au final, des droits justes, pourtant inscrits dans le code du travail, ne sont plus accessibles. Ils sont réduits, en raison de dispositifs d'application inévitablement kafkaïens, à n'avoir plus qu'une valeur incantatoire.
L'exemple de la prise en compte de la pénibilité est à cet égard symptomatique. Le compte pénibilité, c'est mesure de justice sociale, dont nous approuvons pleinement l'intention. Que des salariés, dont l'activité physique a rendu la condition physique dégradée puissent partir 2 ans plus tôt à la retraite à taux plein nous parait une mesure de justice sociale. Mais son exécution a soulevé d'importantes difficultés, notamment pour TPE et les PME, privant nos concitoyens d'un accès effectif à cette juste compensation.
Face à ce décalage entre l'intention et la réalité, le Gouvernement, soucieux de maintenir l'ensemble des droits des salariés, mais aussi de libérer les entreprise notamment les TPE PME d'une complexité qui ne leur permettaient pas d'avancer , a pris ses responsabilités. Le Premier Ministre a annoncé la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité.
Je tiens à réaffirmer que les dix facteurs de risques professionnels, prévus par le législateur, sont maintenus. Seules changent les modalités déclaratives pour les quatre derniers facteurs qui étaient absolument irréalistes dans leur application (manutention manuelle de charges, postures pénibles, vibrations mécaniques, risques chimiques).
Pour ces quatre critères, le Gouvernement propose notamment de libérer les entreprises de l'obligation de déclaration tout à fait inapplicable, en externalisant, le contrôle de la situation des salariés, par des examens médicaux.
La prévention des risques chimiques doit faire l'objet d'une réflexion spécifique.
Grâce à cette réforme, nous pourrons permettre à une génération des salariés qui souffrent d'ores et déjà d'une incapacité, à pouvoir partir à la retraite dès les années prochaines sans attendre qu'ils aient cumulé ses points pour bénéficier de droits réels.
Des droits accessibles, plus rapidement, plus simplement, c'est l'esprit de notre proposition de justice sociale sur la pénibilité, et plus largement, vous l'aurez compris, Mesdames, Messieurs les Sénateurs, la philosophie de notre projet de loi, et de l'action du Gouvernement.
Un droit, s'il est formel et inapplicable, n'est pas un progrès. Pour être réel, le droit doit être exerçable quel que soit la situation quel que soit la taille de l'entreprise. La complexité est souvent au détriment de l'exercice de droits réels pour les salariés comme pour les entreprises.
Tenir davantage compte de la diversité des situations concrètes ne se traduit nullement par un affaiblissement du droit, mais par un saut qualitatif. C'est tout l'enjeu du dialogue social décentralisé. Mais cela suppose un changement des mentalités pour comprendre que, sans rien renier des droits fondamentaux fixés par la loi, nous devons desserrer l'étau de la norme trop détaillée et permettre aux entreprises et aux salariés de négocier les règles qui leur correspondent dans un cadre fixé par la loi.
Aujourd'hui, par exemple, les branches prévoient souvent de façon très précise de nombreuses modalités sans faire confiances aux entreprises. Nous y reviendrons notamment au sujet des primes – d'ancienneté, de repas, d'assiduité, de vacances –, qui sont, la plus part du temps définis au niveau de la branche sans aucune capacité de négocier dans l'entreprise indépendamment des particularismes des entreprises ou de l'attente des salariés.
Pourquoi ne pas laisser les entreprises et les représentants des salariés décider ensemble des priorités ? Ils savent si la priorité est : la mutuelle renforcée, d'une aide à la garde d'enfants ou d'une prime d'ancienneté ?
Il faut faire confiance aux acteurs dans le dialogue social, encadré par la loi. Mais faisons confiance aux employeurs, aux syndicats de salariés, aux élus du personnel.
Je tiens à le réaffirmer solennellement : la loi est et demeurera le cadre dans lequel la négociation de branche et d'entreprise se déploiera. Elle est constitutionnellement supérieure aux autres normes sociales, lesquelles peuvent néanmoins préciser, compléter ou définir des champs qui ne relèvent pas de la loi. La loi doit définir l'essentiel, les principes l'encadrement des acteurs.
Nous voulons donc décentraliser davantage la négociation opérationnelle pour trouver les meilleurs compromis près du terrain, tout en garantissant le rôle de la loi en matière de droits fondamentaux, comme les droits à la formation et à l'assurance chômage, l'égalité entre les femmes et les hommes ou l'interdiction des discriminations ou du harcèlement. De la même manière, les règles fondamentales à la vie des entreprises, comme la nécessité d'avoir une représentation du personnel ou les normes de santé et de sécurité, ne seront évidemment pas négociables.

La branche continuera de jouer un rôle important, et je dois d'ailleurs vous confier qu'à la demande des partenaires sociaux, tant patronaux que syndicaux, nous avon[...]

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Il y a 23 heures
CHU Rouen

Contexte : Le problème démographique de la médecine générale en milieu rural, retentit déjà sur la PDS dans les secteurs du Cambrésis. Cette pénurie de Médecins généralistes n’est pas corrigée par l’installation de jeunes médecins qui semblent délaisser la médecine générale en milieu rural. Pour répondre en partie à ce problème, la mise en place d’une MMG à Cambra[...]