Parents d’intention vs parents biologique : la fiction juridique créée par les commanditaires de GPA

PMA-GPA Interview Dans un arrêt du 29 novembre, la Cour de cassation a décidé de retranscrire la fil...

Lettre mensuelle - Décembre 2017

Langue Français Electronic monthly analysis letter pdf_file: lettre-genethique-204-bd.pdf Article gè...

La loi Veil, un moindre mal ?

IVG-IMG Tribune Dénaturée année après année, la loi Veil, qui a dépénalisé d’avortement en France, e...

« Jamais l’Europe n’a été aussi favorable à la vie »

IVG-IMG Interview Le Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe, Nils Muiznieks, publi...

Derniers rapports mis en ligne - Rapports Publics - ladocumentationfrancaise.fr 27 Nov 2017 - 20:35

Audits des financements CASDAR - Synthèse de 14 rapports établis en 2015 et 2016 par le CGAAER

Cette synthèse porte sur 14 rapports d'audit relatifs à la conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale "Développement agricole et rural" (CASDAR) établis sur la période 2015-2016. Elle met en évidence les améliorations constatées depuis la synthèse précédente et elle formule un certain nombre de recommandations et de propositions destinées à alimenter les réflexions lancées à mi-parcours du programme national de développement agricole et rural 2014-2020, de façon à poursuivre le processus d'amélioration engagé.

Lire la suite

Publications associées

Pas de publications associés...

En hausse

Actualité
ANFH.fr - Association Nationale pour la Formation du personnel Hospitalier 15 Feb 2018 - 10:34

KIT MISE EN OEUVRE DU TÉLÉTRAVAIL

Dans le cadre du projet Responsabilité sociétale des établissements porté par les ANFH PACA et Langu...

Vous avez aimé cet article ? Partagez-le :
...ou pas !
Vous avez aimé cet article ? Partagez-le :
...ou pas !
E-santé
DSIH, le magazine de l'hôpital 100% systèmes d'information 20 Feb 2018 - 08:11

Orange + Enovacom : un coup d'accélérateur pour l'e-santé

Après l’annonce, début février, de l’accord d’acquisition d’Enovacom par Orange Business Services (O...

Vous avez aimé cet article ? Partagez-le :
...ou pas !